Conditions d’utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : avril 2025
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site beauseignevetements.com, édité sous le nom commercial Beauseigne.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance ou force majeure.
Article 3 – Contenu et Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de Baptiste BRUN / Beauseigne.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Article 4 – Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas l’utiliser à des fins illicites.
Article 5 – Données personnelles et cookies
Le traitement des données est conforme à la politique de confidentialité.
Article 6 – Responsabilité
Beauseigne ne peut être tenu responsable des interruptions, erreurs ou dommages liés à l’utilisation du site.
Article 7 – Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Beauseigne n’est pas responsable.
Article 8 – Modification des CGU
Ces CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en ligne.
Article 9 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.